Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: AGRICULTURE, Mot clé: produit phytosanitaire

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• Évaluation des actions financières du programme Écophyto

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • HUBERT, Louis

  • DEPROST, Pierre

  • DUFOUR, Anne

  • RONCERAY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01

  • Accéder à la notice

  
• Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

  • LAVARDE, Patrick

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • BELLEMAIN, Véronique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

  • AUJOLLET, Yvan

  • LARGUIER, Michel

  • LIEBERT, Françoise

  • GERVAIS, Valérie

  • MOCHEL, France

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01

  • Accéder à la notice

  
• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

  • Accéder à la notice

  
• Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

  • STEVENS, Dominique

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012409-01

  • Accéder à la notice

  
• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

  • Accéder à la notice

  

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